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Prochain conseil municipal de Mandelieu le 21 octobre à 8h30
- Par Valérie Noriega --
- le 16 octobre 2019
Le conseil municipal de la commune de Mandelieu-la Napoule se réunira en séance publique en l’hôtel de ville le lundi 21 octobre à 8H30. Ci-dessous ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
PATRICK SALEZ
– Présentation du Rapport sur l’Egalité Femmes/Hommes sur le territoire de la commune de Mandelieu-La Napoule
MONSIEUR LE MAIRE
– Rapport d’Orientations Budgétaires BP 2020
– Intercommunalité : Présentation du rapport annuel d’activité 2018 de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins
– Intercommunalité : Modifications statutaires de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL). Mise en œuvre des dispositions de la loi notre concernant le transfert de la compétence obligatoire « eau » exercée de plein droit par la Communauté d’Agglomération au 1er janvier 2020
– Adhésion de la commune de Mandelieu-La Napoule au Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL)
– Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL) Désignation de nouveaux membres de la commune au sein du comité syndical
JEAN PASERO
– Embellissement du cadre de vie. Approbation d’une convention de conduite d’opération de rénovation de façades du centre ancien de La Napoule. Phase opérationnelle SOLIHA
– Embellissement du cadre de vie. Opération de rénovation des façades du centre ancien de la Napoule. Institution d’une subvention communale pour ravalement de façades
– Politique en faveur de l’habitat. Convention habitat à caractère multi-sites conclue entre la ville de Mandelieu-la Napoule et l’établissement public foncier paca (EPF PACA) – Acquisition du « pavillon des sports » situé au 224 avenue de Fréjus
GUY VILLALONGA
– Présentation du rapport annuel d’activité 2018 du Syndicat de Gestion de la Fourrière Intercommunale (S.G.F.I)
DOMINIQUE CAZEAU
– Décision modificative n°2 - Budget Principal - Exercice 2019
– Politique en faveur du logement. Subvention exceptionnelle d’investissement à ERILIA pour les travaux de réhabilitation de la résidence « Les Jardins d’Hellotie 1 et 2 », située au 164 avenue Marcel Pagnol à Mandelieu-La Napoule
ALAIN AVE
– Embellissement du cadre de vie. Travaux d’enfouissement de réseaux Boulevard de la Tavernière : Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG)
– Embellissement du cadre de vie. Travaux d’enfouissement de réseaux rue Yves Brayer : Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG)
PATRICK SCALA
– Mandelieu Sport par nature. Organisation du « MIMO-TRAIL » le 24 novembre 2019
– Utilisation du gymnase des collèges Camus et Mimosas appartenant au Conseil Départemental. Approbation d’une convention de mise à disposition au profit de la commune de Mandelieu la Napoule
MURIEL BERGUA
– Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques – Approbation de la convention avec la commune d’Antibes Juan-les-Pins
PATRICK SALEZ
– Recensement de la population - Coordonnateur de l’enquête - Agents recenseurs - Conditions de rémunération
– Ouverture de postes budgétaires - Mise à jour du tableau des effectifs
PIERRE DECAUX
– Politique en faveur de l’habitat : Nouvelle convention à caractère multi-sites entre la ville de Mandelieu-La Napoule et l’Etablissement Public Foncier PACA (EPF PACA)
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