Prochain conseil municipal de Mandelieu le 18 décembre à 8h30

MONIQUE ROBORY DEVAYE

Hommage à l’Institution de la Légion d’Honneur - Dénomination d’un futur rond-point à l’intersection de la rue de Mouchy - Avenue de Cannes - Avenue Delattre de Tassigny « Rond-point de la Légion d’Honneur »

Promotion touristique. Approbation de la convention d’objectifs entre la commune et l’Office de Tourisme et des Congrès

Promotion touristique. Approbation des conventions de mise à disposition de l’Office de Tourisme et des Congrès de locaux du Centre Expo Congrès

Promotion touristique - Versement à l’Office de Tourisme et des Congrès d’une partie de la contribution des jeux au développement touristique, culturel, sportif et artistique de la commune

Approbation du compte administratif et du rapport d’activité de l’Office de Tourisme et des Congrès pour l’année 2018

MONSIEUR LE MAIRE

Intempéries des 23 novembre et 1er décembre 2019. Sollicitation de la dotation de solidarité nationale aux collectivités territoriales touchées par des calamités climatiques ou géologiques

CHRISTINE LEQUILLIEC

Action en faveur du logement saisonnier : signature d’une convention pour le logement des travailleurs saisonniers

Rayonnement touristique. Parrainage pour la fête du Mimosa

SOPHIE DEGUEURCE

Participation aux frais de restauration des écoles publiques - Approbation de la convention avec la Commune de Pégomas

Sensibilisation environnementale dans les écoles : convention de partenariat Méditerranée 2000 - Commune de Mandelieu la Napoule « méditerranée retrouvée connaitre agir et protéger notre méditerranée »

Associations et organismes divers - Attribution de subventions municipales - Année 2020

MONIQUE VOLFF

Aide aux sinistrés des intempéries des 23 novembre 2019 et 1er décembre 2019. Versement d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Reversement du produit de la taxe de séjour 2018 à l’EPIC « Centre Expo Congrès » sur l’exercice 2019

Reversement du produit de la taxe de séjour 2019 à l’EPIC « Centre Expo Congrès » sur l’exercice 2020

REMY ALLUNI

Concession des plages naturelles – Avenant n°1 au cahier des charges de la concession des plages naturelles de la commune

Port La Napoule - Approbation des conventions de sous-concession pour l’amarrage et l’accostage à un débarcadère pour passagers et pour l’exploitation d’une plate-forme solarium

Port La Napoule - Approbation de conventions et conventions-type portant autorisation d’occupation du domaine public portuaire du port la Napoule

Autorisation de principe de la Délégation de Service Public du Kiosque n° 1 - « La Palmeraie » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation

Autorisation de principe de la Délégation de Service Public du Kiosque n° 2 - « Les Sables d’Or » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation

Autorisation de principe de la Délégation de Service Public du Kiosque n° 3 - « Les Dauphins » - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation

Protection des fonds marins. Demande d’autorisation de concession d’utilisation du domaine public maritime pour la réalisation de mouillages écologiques

DOMINIQUE CAZEAU

Décision Modificative n°3 - Budget Principal – Exercice 2019

Budget Primitif 2020 - Budget communal

Budget Primitif 2020 - Budget annexe activités nautiques

Budget Primitif 2020 - Budget annexe de la programmation culturelle

Demande d’admission en non-valeur

Lutte contre l’inondabilité du Riou de l’Argentière - Approbation d’avenants aux conventions de fonds de concours 2017 et 2018 pour la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL)

Evolution législative - Modification de la charte de la commande publique concernant les seuils de procédures et de publicité
Fonds de prévention des risques naturels majeurs. Demande de subvention pour la participation de l’Etat à l’acquisition et à la démolition d’une habitation au 1931 Boulevard des Termes au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) dit fonds BARNIER

Patrick SCALA

Evènement sport nature 2020 - Organisation de la 14ème édition du Trail des Balcons d’Azur

Evènement sport nature 2020 - Organisation de la 5ème édition du Trigames - Triathlon de Mandelieu

PATRICK LAFARGUE

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche, accordées par le maire au titre de l’année 2020

ALAIN AVE

Embellissement du cadre de vie - Etude pour des travaux d’enfouissement des réseaux de l’avenue des Magnanarelles et du boulevard d’Arlésie - Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz
Embellissement du cadre de vie. Etude pour des travaux d’enfouissement des réseaux du Boulevard des Ecureuils (de la rue de la vigne à l’avenue de la mer) : Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz.
Intercommunalité - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement

Intercommunalité - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service (RPQS) de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés - Partie « collecte » des déchets assurés par la CACPL

Rapport Annuel d’Activité de l’année 2018 de la Compagnie des Eaux et de l’Ozone (VEOLIA Eau) du Service Public de l’Eau Potable

Approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l’eau potable

Incorporation dans le domaine communal du réseau d’eau potable du domaine de Maure Vieil

PATRICK SALEZ

Ouverture des postes budgétaires. Mise à jour du tableau des effectifs

Protection fonctionnelle de madame Christine LEQUILLIEC

Protection Fonctionnelle de mesdames Sandra GUERCIA CASCIO et Julie FLAMBARD

PIERRE DECAUX

Plan vélo – Constitution d’une servitude de passage et d’entretien sur les parcelles cadastrées section AV014, AV060, AV052, AV039

Valorisation des zones agricoles. Approbation du renouvellement de la convention d’intervention foncière avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER)

Aménagement du territoire. Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Définition des modalités de concertation

JEAN CLAUDE PLANTADIS

Approbation de la convention entre la Commune de Mandelieu-La Napoule et l’Association Hobie Racing School dans le cadre des activités du Centre Nautique Municipal

Dématérialisation des actes administratifs. Adoption du Plan de Service Certificats électroniques RGS (Référentiel Général de Sécurité)