
Saint Martin Vésubie : conseil municipal ce soir !
- Par Valérie Noriega --
- le 10 août 2017
Les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint Martin Vésubie se réuniront ce Jeudi 10 Août 2017 à 18h00 - Salle du Conseil Municipal. Notamment à l’ordre du jour le dépôt du permis de construire Habitat O6 pour la construction (200 lits touristiques)
Ordre du jour
– Appel à projet Agenda 21 de la Métropole Nice Côte d’Azur,
– Approbation rapport CLECT,
– Autorisation dépôt autorisation d’urbanisme pour Habitat 06,
– Coupes de bois 2017 et 2018,
– Dissolution SIVOM Saint Martin Vésubie/Venanson,
– Modification délégué des Finances Métropole Nice Côte d’Azur,
– Servitude de passage Monsieur RIT,
– Subventions aux Associations,
– Tarif occupation domaine public,
– Transfert terrains Syndicat Mixte de la Vésubie et du Valdeblore,
– Travaux canal du Vernet,
– Vente terrain au Puey,
– Vente de matériel scolaire,
– Dénomination square Route de la Colmiane