Saint Martin Vésubie (...)

Saint Martin Vésubie : conseil municipal ce soir !

Les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint Martin Vésubie se réuniront ce Jeudi 10 Août 2017 à 18h00 - Salle du Conseil Municipal. Notamment à l’ordre du jour le dépôt du permis de construire Habitat O6 pour la construction (200 lits touristiques)

Ordre du jour

-  Appel à projet Agenda 21 de la Métropole Nice Côte d’Azur,
-  Approbation rapport CLECT,
-  Autorisation dépôt autorisation d’urbanisme pour Habitat 06,
-  Coupes de bois 2017 et 2018,
-  Dissolution SIVOM Saint Martin Vésubie/Venanson,
-  Modification délégué des Finances Métropole Nice Côte d’Azur,
- Servitude de passage Monsieur RIT,
-  Subventions aux Associations,
-  Tarif occupation domaine public,
-  Transfert terrains Syndicat Mixte de la Vésubie et du Valdeblore,
-  Travaux canal du Vernet,
-  Vente terrain au Puey,
-  Vente de matériel scolaire,
-  Dénomination square Route de la Colmiane

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