Analyse économique et actualités des entreprises | Alpes-Maritimes et Var

Géolocalisation et contrôle de la durée du travail : Une (…)

Proposé par Maître André CHARBIN - Cabinet Capstan - Avocat au barreau de Grasse --
14 novembre 2013

La géolocalisation s’entend d’un dispositif permettant de prendre connaissance de la position géographique, à un instant donné ou en continu, des véhicules mis à la (…)

Budget : ces chers transports publics

Proposé par Olivier Razemon --
8 novembre 2013

Pourra-t-on continuer à financer des lignes de métro, tramway et bus ? Ce n’est pas certain. Les collectivités, exsangues, ne peuvent pas compter sur l’impôt et le prix du (…)

Bercy veut mettre la commande publique à portée de PME

Proposé par Anne DAUBREE --
8 novembre 2013

Bercy publie un guide pratique destiné à inciter les PME à participer aux appels d’offres publics. Un marché qui pèse 200 milliards d’euros et qui peut permettre de se (…)

La première partie du projet de Loi de Finances pour 2014 a (…)

Proposé par Jean-Michel NOGUEROLES - LEXWELL - Avocat associé. Egalement inscrit aux Barreaux de Barcelone (Abogado), de Londres (Solicitor). Enseignant à Sciences Po (Paris). --
7 novembre 2013

La première partie du projet de loi de finances pour 2014 (partie « recettes ») a été adoptée en première lecture par l’Assemblée Nationale ce mardi 22 octobre. Il (…)

La difficile indemnisation des commerçants mécontents des (…)

Proposé par Antoine ALONSO GARCIA - Cabinet ALONSO MAILLIARD - Avocat au Barreau de Paris --
31 octobre 2013

Deux jugements récents du Tribunal administratif de Dijon viennent de rappeler que les commerçants qui se plaignent de travaux entrepris par les collectivités publiques (…)

Associations et entreprises font évoluer leurs relations

Proposé par Anne DAUBREE --
31 octobre 2013

Bon gré, mal gré, entreprises et associations ne vivent plus dans des mondes séparés, et leurs démarches se rencontrent de plus en plus souvent. Etat des lieux de (…)

Le casse-tête des flux migratoires

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
30 octobre 2013

Chacun sait pourquoi notre pays attire une forte immigration, surtout clandestine. Mais, dans l’autre sens, la fiscalité venimeuse n’est pas le seul motif d’émigration, ni (…)

Compétitivité : l’industrie, première bénéficiaire du CICE

Proposé par Anne DAUBREE --
24 octobre 2013

Quelles sont les entreprises qui bénéficient le plus du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi et de son préfinancement ? Le comité de suivi apporte quelques (…)

Fiscalité : actualité réglementaire

Proposé par R. Chotin --
24 octobre 2013

Entreprises, surfaces commerciales, bénéfices agricoles, gratifications, etc. Le point sur l’actualité. Entreprises : téléprocédures fiscales Dans un communiqué du (…)

L’entreprise patriote ?

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
22 octobre 2013

Bien que le nationalisme soit banni du politiquement correct, le ministre du Redressement productif a fait publiquement appel au patriotisme des entreprises. Une requête (…)

Réglementation : actualité fiscale

Proposé par R. Chotin --
17 octobre 2013

Le point sur l’actualité fiscale concernant les collectivités, les entreprises et les particuliers. Collectivités : fichiers fonciers du cadastre Une délibération (…)

Immobilier : un avenir morose ?

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
8 octobre 2013

Hausse des coûts de construction, explosion des valeurs foncières, multiplication des normes : autant de facteurs qui ont dopé les prix immobiliers. Lesquels devraient (…)

Projet de loi de Finances 2014 : ce que vont payer les (…)

Proposé par Frédéric BORON et Candice DUBOIS, avocats, droit fiscal --
3 octobre 2013

Conçu sur une prévision de croissance de 0,1 %, le projet de loi de Finances 2014 a été présenté le 25 septembre, en Conseil des ministres. Intitulé « Cap sur la (…)

Projet de loi de Finances 2014 : ce que vont payer les (…)

Proposé par Frédéric BORON et Candice DUBOIS, avocats, droit fiscal --
3 octobre 2013

Les mesures intéressant les entreprises sont principalement articulées autour de deux axes : d’une part, encourager la croissance, la compétitivité et l’emploi, d’autre (…)

Le Conseil de Développement Durable et de Proximité de la (…)

Proposé par Céline Merrichelli --
27 septembre 2013

Le Conseil de Développement Durable et de Proximité de la Métropole Nice Côte d’Azur (CDDP) a été installé le 10 décembre 2012, avec l’élection de son Président, M. (…)