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Accompagnement stratégique, conseil en communication, influences et diffusion dans le cadre du lancement des projets du département Paris Numérique de la Ville de Paris
Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant de l'accord-cadre. Accord-cadre à bons de commande (prix unitaires). Prix fermes pour toute la durée de l'accord-cadre. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : 30 jours maximum (article 1 du décret no2013-269 du 29/03/2013). Pas de versement d'avance. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 " déclaration du candidat ", soit à partir du Document Unique de Marché européen (" DUME ").A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :- L'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment :- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1.- L'imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire :
Accord-cadre mono attributaire, à bons de commande, à prix unitaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT pour une durée de 12 mois. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes.
La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ou PARTIE IV C 1b) du DUME.Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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