Accord-cadre de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux pluviales

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Informations générales

Date de parution : 11/09/2020
Date de clôture : 09/10/2020
Secteur d'activité : Canalisations |

Acheteur public

Description du marché

Accord-cadre de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux pluviales

Cautionnement

Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 20.000 euro(s) HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Aucune garantie bancaire ne sera exigée dans le cas où le montant du

Financement

Budgets eau et assainissement de l'Agglomération. Délais de paiement en vigueur.

Caractéristiques

Accord-cadre de travaux d'entretien et de renouvellement des réseaux d'eau potable, assainissement et eaux pluviales

Source : BOAMP
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