ACQUISITION D'ARTICLES D'HABILLEMENT POUR CERTAINS AGENTS DE METZ METROPOLE

Cté d'Agglomération de Metz

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ACQUISITION D'ARTICLES D'HABILLEMENT POUR CERTAINS AGENTS DE METZ METROPOLE

Critère

Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Cautionnement

Néant

Financement

Les prestations seront réglées par virement administratif selon le titre 9 du Code de la commande publique. L'opération sera financée intégralement par le budget général de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture

Forme Juridique

En vertu des articles R. 2142-19 à R. 2142-25, les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement d'opérateur économique.En cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.Les sociétés joindront la convention de groupement à l'appui de leur proposition.Les candidats ne peuvent pas présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Caractéristiques

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