Acquisition d'instruments à vent en bois, destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris et au conservatoire à rayonnement régional.

VILLE DE PARIS

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Acquisition d'instruments à vent en bois, destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris et au conservatoire à rayonnement régional.

Cautionnement

Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.

Financement

Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires . Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article premier du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du marché. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Situation Juridique

Voir article 3.1 du règlement de la consultation.

Caractéristiques

Acquisition d'instruments à vent en bois, destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris et au conservatoire à rayonnement régional.

Conditions économiques et financières

Voir article 3.1 du règlement de la consultation.

Conditions techniques

Voir article 3.1 du règlement de la consultation.