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Acquisition d'instruments à vent en bois, destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris et au conservatoire à rayonnement régional.
Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires . Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article premier du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du marché. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Acquisition d'instruments à vent en bois, destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris et au conservatoire à rayonnement régional.
Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
Voir article 3.1 du règlement de la consultation.
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