Diagnostics amiante / plomb dans les bâtiments du CCAS de la Ville de Nancy .La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2

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Informations générales

Date de parution : 21/03/2017
Date de clôture : 25/04/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Amiante |

Acheteur public

Description du marché

Diagnostics amiante / plomb dans les bâtiments du CCAS de la Ville de Nancy .La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Montant maximum de 130 000 EUR HT pour la durée totale du marché.

Financement

Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Budget principal.Prix unitaires, révisables.

Forme Juridique

Groupement solidaire

Caractéristiques

Diagnostics amiante / plomb dans les bâtiments du CCAS de la Ville de Nancy .La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Montant maximum de 130 000 EUR HT pour la durée totale du marché.

Source : BOAMP
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