etude,prospective,stratégique et opérationnelle pour la définition d'un schéma d'aménagement et de développement de la Ville de Raismes
néant
paiement à 30 jours budget communal
Les candidats pourront se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire étant solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements en qualité de membres de plusieurs groupements.
voir règlement de consultation/ article 4
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