Fourniture de coupes, trophées et accessoires de récompense

Clôturé depuis 2562 jours

Informations générales

Date de parution : 15/03/2017
Date de clôture : 18/04/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Equipement sportif |

Acheteur public

VILLE DE PARIS


4 PL DE L HOTEL DE VILLE, 75004 PARIS

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Description du marché

Fourniture de coupes, trophées et accessoires de récompense

Financement

Prestations financées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressource propre). Possibilité de céder ou nantir les créances résultant du marché. Accord-cadre à bons de commande à traité à prix unitaires.Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum (article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013). Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Situation Juridique

Voir article 3.1 du règlement de consultation (RC) no2017V12025140.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT pour une durée de 12 mois reconductibles trois fois.

Conditions économiques et financières

Voir article 3.1 du règlement de consultation (RC) no2017V12025140.

Conditions techniques

Voir article 3.1 du règlement de consultation (RC) no2017V12025140.

Source : BOAMP
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