Fourniture de mobilier de bureauLa présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en applica

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Informations générales

Date de parution : 30/03/2017
Date de clôture : 03/05/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Mobilier |

Acheteur public

Description du marché

Fourniture de mobilier de bureauLa présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Montant maximum annuel: 32 000 euro(s) HTL'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification.Il pourra être renouvelé 2 fois par période successive de un an sans que sa durée totale n'excède 3 ans.

Financement

Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Budget principal.Prix unitaires, révisables.

Forme Juridique

Groupement solidaire

Caractéristiques

Fourniture de mobilier de bureauLa présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Montant maximum annuel: 32 000 euro(s) HTL'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification.Il pourra être renouvelé 2 fois par période successive de un an sans que sa durée totale n'excède 3 ans.

Source : BOAMP
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