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FOURNITURE DE PRODUITS D'EPICERIE POUR LA COMMUNE DE SAINT AUBIN LES ELBEUF
Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique
Voir CCAP
Mode de financement : ressources propres - Budget VilleMode de paiement : virement bancaire (mandat administratif)Délai de paiement : 30 jours
La forme juridique du groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services devra être une entreprise unique ou un groupement solidaire ou conjoint
Il s'agit d'un marché à bons de commande prévu à Articles R.2123-4 ; R2122-8 ; R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, dont les montants minimum et maximum annuels figurent au CCTP.Il s'agit d'un marché unique
8000
35000
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