Fourniture de vêtements et accessoires à usage professionnel pour les agents publics du conservatoire national supérieur de musique et de danse de paris

Clôturé depuis 1054 jours

Informations générales

Date de parution : 14/12/2020
Date de clôture : 15/01/2021
Localisation : 209 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris | Département : Paris (75)
Secteur d'activité : Habillement |

Acheteur public

CNSMD de Paris


Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris209 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris

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Description du marché

Fourniture de vêtements et accessoires à usage professionnel pour les agents publics du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Cautionnement

Aucun

Financement

Les paiements dus au titulaire sont réalisés conformément aux règles de la comptabilité publique notamment du Décret no2012-1246 du 7 novembre 2012. Les paiements s'effectuent par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture conformément aux articles R2192-10 et R2192-12 du Code et après service fait.

Forme Juridique

Aucune forme juridique n'est imposée. En cas de groupement d'entreprises conjoint, le mandataire est solidaire des autres membres du groupement

Situation Juridique

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Caractéristiques

Les caractéristiques des fournitures sont détaillées dans le CCTP du marché.

Conditions économiques et financières

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Conditions techniques

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Source : BOAMP
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