Gestion de l'intervention de deux artistes intervenant dans le cadre du programme de résidence-mission à des fins d'éducation artistique et culturelle pour le compte de valenciennes métropole

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Informations générales

Date de parution : 29/07/2020
Date de clôture : 31/08/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Oeuvre d'art |

Acheteur public

Description du marché

Gestion de l'intervention de deux artistes intervenant dans le cadre du programme de résidence-mission à des fins d'éducation artistique et culturelle pour le compte de Valenciennes Métropole pour la période 2020-2021

Cautionnement

Se reporter au DCE.

Financement

Le paiement se fait par virement administratif.

Forme Juridique

Conformément aux articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du Code de la commande publique, les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer aux procédures de passation de marchés sous deux formes : - soit conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché ; - soit solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.Conformément à l'article R. 2142-23 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Cté d'Agglo Valenciennes Métropole
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Marchés ouverts dans l'activité Oeuvre d'art
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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