L'accord-cadre a pour objet la mise en place d'un service de navette par autocar entre le site parisien de la CNAM et les stations de métro " Porte de Montreuil " et " Porte de Bagnolet ".

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Informations générales

Date de parution : 02/08/2021
Date de clôture : 20/09/2021
Secteur d'activité : Transport |

Acheteur public

Description du marché

L'accord-cadre a pour objet la mise en place d'un service de navette par autocar entre le site parisien de la CNAM et les stations de métro " Porte de Montreuil " et " Porte de Bagnolet ".

Financement

Il est fait application des articles R. 2191-23 à R. 2191-31 du Code de la commande publique. Les modalités de paiement sont énoncées dans les pièces particulières de la consultation. Le paiement s'effectue par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture originale.Le fonds budgétaire concerné est le Budget de l'Etablissement Public (BEP).

Caractéristiques

L'accord-cadre a pour objet la mise en place d'un service de navette par autocar entre le site parisien de la CNAM et les stations de métro " Porte de Montreuil " et " Porte de Bagnolet ".

Source : BOAMP

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