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Le marché a pour objet une prestation de maintenance des équipements techniques de chauffage, ventilation et climatisation pour l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes.
Financement sur budget propre de l'E.F.S. Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable secondaire de l'E.F.S. Auvergne Rhône-Alpes. Le mode de règlement des prestations choisi par l'E.F.S. est le virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance sera versée conformément aux articles 110 et suivants du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 127 et suivants du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, sous forme groupée.Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.
Il est demandé aux candidats de présenter deux variantes obligatoires " Astreinte Site de Saint Etienne Bellevue ", et " Astreinte des six autres sites ". Le candidat devra impérativement proposer une offre pour les deux variantes. A défaut son offre sera déclarée irrégulière. Les variantes consistent en des solutions supplémentaires à la solution de base définie dans le CCTP. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non lors de la notification du marché. Les autres variantes ne sont pas autorisées, les dispositions du CCTP sont impératives.
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