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Les travaux ont pour objectif de mettre aux normes d'accessibilité de plusieurs lycées de la zone Gard/Lozère.Relance du lot 05 - PeintureLes travaux sont répartis en 6 lots. Chaque lot interviendra sur les lycées listés ci-dessous :- lycée Albert Camus - 51 avenue Georges Pompidou - 30900 NIMES- lycée Chaptal - 19 avenue Paulin Daudé - 48000 MENDE- lycée Dhuoda - 17 rue Dhuoda - 30900 NIMES- lycée Ernest Hemingway - 30900 NIMES- lycée Geneviève Anthonioz de Gaulle - 43 rue du Moulin - 30540 MILHAUD- lycée Jacques Prévert - 1 place Lucie Aubrac - 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES- lycée Marie Curie - route de Florac - 30270 SAINT JEAN DU GARD- lycée Marie Durand - Chemin des Canaux - 30230 RODILHAN- lycée Paul Langevin - 21 rue de la Redoute - 30300 BEAUCAIRELa présente consultation concerne uniquement la relance du le lot suivant, infructueux lors de la consultation initiale. Les autres lots (01 à 04 et 06) ont été attribués.
Prix
Retenue de garantie de 3 % applicable, cf articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du Code de la Commande Publique. Remplaçable par garantie à première demande cf articles R. 2191-36 à R. 2191-42 du Code de la Commande Publique.
Paiements des prestations cf article R. 2392-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement démarrant à compter de la date de réception de la facture par l'ARAC Occitanie.Financement des marchés : cf articles R. 2191-43 à R. 2191-63 du Code de la Commande Publique, par fonds publics propres de la Collectivité et par avance au Mandataire.Marchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.
Aucune forme de groupement imposée.Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement cf articles R.2142-19 à R. 2142-27 du Code de la Commande Publique.
Les travaux ont pour objectif de mettre aux normes d'accessibilité de plusieurs lycées de la zone Gard/Lozère.Relance du lot 05 - PeintureLes travaux sont répartis en 6 lots. Chaque lot interviendra sur les lycées listés ci-dessous :- lycée Albert Camus - 51 avenue Georges Pompidou - 30900 NIMES- lycée Chaptal - 19 avenue Paulin Daudé - 48000 MENDE- lycée Dhuoda - 17 rue Dhuoda - 30900 NIMES- lycée Ernest Hemingway - 30900 NIMES- lycée Geneviève Anthonioz de Gaulle - 43 rue du Moulin - 30540 MILHAUD- lycée Jacques Prévert - 1 place Lucie Aubrac - 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES- lycée Marie Curie - route de Florac - 30270 SAINT JEAN DU GARD- lycée Marie Durand - Chemin des Canaux - 30230 RODILHAN- lycée Paul Langevin - 21 rue de la Redoute - 30300 BEAUCAIRELa présente consultation concerne uniquement la relance du le lot suivant, infructueux lors de la consultation initiale. Les autres lots (01 à 04 et 06) ont été attribués.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2341-4 et L.2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant.
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,Moyens en personnel,Moyens en matériel,Capacités professionnelles,Si le candidat est en mesure de la fournir : Liste des travaux en bâtiment de moins de 5 ans.
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