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Location de cars avec chauffeur pour la Caisse des écoles de la ville de Châtenay-Malabry
Prix
Le marché peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Il n'est pas autorisé aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même marché en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 conclu pour les montants annuels suivants : Montant minimum annuel HT : 8 000 euro(s) Montant maximum annuel HT : 24 000 euro(s)
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