Location de cars avec chauffeur pour le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Châtenay-Malabry

Clôturé depuis 290 jours

Informations générales

Date de parution : 21/06/2021
Date de clôture : 03/08/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Transport |

Acheteur public

Description du marché

Location de cars avec chauffeur pour le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Châtenay-Malabry

Critère

Prix

Forme Juridique

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaire ou conjoint.Il n'est pas autorisé aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même marché en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- En qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique et conclu pour les montants annuels suivants :Lot no 1 : sans montant minimum annuel - maximum annuel de 20 000 euro(s) HTLot no 2 : sans montant minimum annuel - maximum annuel de 30 000 euro(s) HT

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Commune de Châtenay-Malabry
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