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MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET MONTE CHARGES DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la CdA LR
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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