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Maintenance et réparation des dispositifs de pompage et des surpresseurs BIOGAZ
Le contrat constitue un accord-cadre avec un montant maximum annuel, passés en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Le montant maximum annuel des commandes pouvant être passés dans le cadre ce marché est limité à 40 000 euro(s) HT.Le règlement de la consultation précise, pour information, les montants commandés les années précédentes.
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