Marché de travaux relatif à la création d'un ascenseur
Les conditions de production des garanties figurent au Cahier des Charges
Sur fonds propres prévus au Budget Communal, le paiement s'effectue par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique à compter de la date de réception des factures.
Se référer au Cahier des Charges
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