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MERcredis de l'été 2021
Prix jugé sur la base du détail quantitatif estimatif
Budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement : 30 jours. Prix ferme. Pas d'avance prévue.
Pas de forme imposée (art. 3-5 du RC).
Conformément à l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro TTC.Durée de l'accord-cadre : à compter du 10 mai 2021 (ou de la date de notification du présent marché si celle-ci est légèrement postérieure) pour une durée de 6 mois sans reconduction possible.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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