Mercredis de l'été 2021

Clôturé depuis 431 jours

Informations générales

Date de parution : 26/02/2021
Date de clôture : 19/03/2021
Secteur d'activité : Transport |

Acheteur public

Description du marché

MERcredis de l'été 2021

Critère

Prix jugé sur la base du détail quantitatif estimatif

Financement

Budget départemental. Paiement par mandat administratif. Délai de paiement : 30 jours. Prix ferme. Pas d'avance prévue.

Forme Juridique

Pas de forme imposée (art. 3-5 du RC).

Caractéristiques

Conformément à l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro TTC.Durée de l'accord-cadre : à compter du 10 mai 2021 (ou de la date de notification du présent marché si celle-ci est légèrement postérieure) pour une durée de 6 mois sans reconduction possible.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Conseil départemental du Pas-de-Calais
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Marchés ouverts dans l'activité Transport
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