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Mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de gestion de la santé au travail
Valeur technique de l'offre
La prestation sera financée sur le budget principal
Le rythme et l'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtés dans le marché, celui-cisera conclu sous la forme d'un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1. àR.2162-6. R.2162-13. et R.2162-14. du CCP.Ce type de marché fondé, en valeur, sur un maximum, s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.Montant maximum du marché sur 3 ans 89 900 euros HTPériode 1 ( 12 mois à partir de la date de notification) 59 900 euros HTPériode 2 (12 mois) 15 000 euros HTPériode 3 (12 mois) 15 000 euros HTLe marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il estrenouvelable 2 fois par période d'un an par reconduction expresse, la durée totale du marché nepouvant excéder 3 ans
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