Organisation d'activités sportives dans le cadre des activités périscolaires.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 ma

Ville de Nancy

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Organisation d'activités sportives dans le cadre des activités périscolaires.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 août 2018.

Financement

Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires, fermes.

Forme Juridique

Groupement solidaire

Caractéristiques

Organisation d'activités sportives dans le cadre des activités périscolaires.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 à 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 août 2018.