Organisation de sorties promenades pour séniors - année 2017

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Informations générales

Date de parution : 06/01/2017
Date de clôture : 31/01/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Spectacle |

Acheteur public

Description du marché

Organisation de sorties promenades pour séniors - année 2017

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée

Financement

Les prestations seront financées sur budget propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.En vertu de l'article 45 V du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Situation Juridique

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - DCI. L'opérateur pourra également produire ces informations sur papier libre.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2)

Caractéristiques

Organisation de sorties promenades pour séniors - année 2017

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l' objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015) ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Conditions techniques

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Source : BOAMP

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