Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du site Fleming / Orfila

Clôturé depuis 1202 jours

Informations générales

Date de parution : 05/06/2018
Date de clôture : 02/07/2018
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du site Fleming / Orfila

Critère

La valeur technique

Cautionnement

Le marché ne fait pas l'objet d'une retenue ou d'une obligation de cautionnement.

Financement

Budget de l'établissement public ; Conditions de versement d'une avance prévues aux articles 110 à 113 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics; Le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 114 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché; Mandatement par virement conformément aux dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique ; Le marché est passé à prix forfaitaires.

Caractéristiques

Le Programme joint au DCE indique tous les renseignements nécessaires à l'évaluation par les candidats de l'infrastructure objet de la mission de maîtrise d'oeuvre.

Conditions économiques et financières

Détaillé au règlement de la consultation.

Conditions techniques

Détaillé au règlement de la consultation.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Synd Mixte Artois Valorisation
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Etude
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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