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Réparation et entretien du front d'accostage des quais de Honfleur
Prix des prestations
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Le Grand Port Maritime de Rouen assurera le financement des prestations du présent marché.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée . Elle est soumise aux dispositions de l'article R2123-1 1°du Code de la commande publique.L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles R2162-2 §2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.- Maximum de commande annuel : 240 000 euro(s) HT
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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