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Traitement des espaces verts des établissements de petite enfance et écoles de la Ville de Paris suite aux campagnes d'analyse des terres.
Prestations financées par le budget de la Ville de Paris. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant de l'accord cadre à bons de commande. Accord cadre à bons de commande traité à prix unitaires. Prix fermes pour toute la durée de l'accord cadre à bons de commande. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Aucune avance versée au(x) titulaire(s) du marché. Versement d'acomptes mensuels sur la base des prestations réellement effectuées.
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