Transport collectif des usagers de l'Institut Medico-Educatif (I.M.E) et services du secteur Enfance et Adolescence du Centre de la Gabrielle

Clôturé depuis 2239 jours

Informations générales

Date de parution : 14/12/2017
Date de clôture : 09/02/2018
Secteur d'activité : Transport |

Acheteur public

Description du marché

Transport collectif des usagers de l'Institut Medico-Educatif (I.M.E) et services du secteur Enfance et Adolescence du Centre de la Gabrielle

Situation Juridique

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Conditions économiques et financières

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Conditions techniques

Licence de transport communautaire ou de transport intérieur et certificat d'inscription au registre des entreprises de transport de personnes

Source : BOAMP
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