Transport de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés pour le service de l'Accueil Thérapeutique de Jour du Centre Communal d'Action Sociale d'Antibe

Clôturé depuis 734 jours

Informations générales

Date de parution : 29/04/2020
Date de clôture : 25/05/2020
Localisation : Commune, 06600 ANTIBES | Département : Alpes-Maritimes (06)
Secteur d'activité : Transport |

Acheteur public

Description du marché

Transport de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés pour le service de l'Accueil Thérapeutique de Jour du Centre Communal d'Action Sociale d'Antibes Juan-Les-Pins

Critère

Valeur technique

Financement

Le paiement s'effectuera par mandat administratif. Le délai global de paiement s'entend à compter de la réception par le CCAS de la facture acceptée sans réserve. Il est de 30 jours.

Forme Juridique

Le CCAS n'impose aucune forme de groupement.

Situation Juridique

Voir le Règlement de Consultation

Caractéristiques

Les montants annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont de : 51 300 euros minimum et 102 600 euros maximum

Conditions économiques et financières

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Conditions techniques

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Source : BOAMP
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