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Transport pour les activités nautiques scolaires surf, kayak et voile de la Communauté d'agglomération Royan atlantique
Prix des prestations
Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Prix unitaires fermes, non actualisables. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Fonds publics de la CARA.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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