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Transports par autocars avec chauffeur d'enfants, d'adolescents, d'adultes, de personnes retraitées avec accompagnateurs dans le cadre d'activités de loisirs, culturelles, sportives ou de découvertes de la ville de La CIOTAT.
Paiement sur le budget communal . Délai global de paiement 30 jours sinon IM et indemnité compensatrice
Entreprise unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire
Transports par autocars avec chauffeur d'enfants, d'adolescents, d'adultes, de personnes retraitées avec accompagnateurs dans le cadre d'activités de loisirs, culturelles, sportives ou de découvertes de la ville de La CIOTAT.
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