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Travaux de câblage informatique des bâtiments de la Cove
Une retenue de garantie est appliquée sur les paiements à hauteur de 5% de chaque acompte.Le titulaire peut remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande.Les candidats doivent démontrer qu'ils bénéficient de la garantie construct
Ressources propres de la collectivité.Paiement selon les règles de la comptabilité publique, par virement administratif, sous 30 jours.
Groupement solidaire
Cf. règlement de consultation
Accord-cadre fractionné à bons de commande. Un premier chantier prévu, à chiffrer par les candidats. D'autres opérations peuvent intervenir dans la limite de 50.000,00 euros HT annuels
Cf. règlement de consultation
Cf. règlement de consultation
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