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Travaux de conservation/restauration de la Fontaine aux Mouscrons -Domaine de Vaudry-Fontaine à Saint-Laurent-Blangy(62223)
VALEUR TECHNIQUE
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire (Articles L2191-7 et R2191-32, Article R2191-36).Les autres garanties qui peuvent être demandées aux titulaires de marchés pour l'exécut
Budget de la Commune,Les conditions de versement d'une avance sont celles prévues à l'article L2191-2 et aux articles R2193-3 et suivants du Code de la Commande Publique. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance.Acomptes périodiques (dans les conditions d'applications des articles L2191-4 et R2191-20 et suivants).Mandatement par virement dans les délais indiqués aux articles R2192-10 et suivants. Le marché est passé sur un prix global et forfaitaire.
Précisée au règlement de la consultation.
Précisées au règlement de la consultation.
Installation de chantier, Echafaudages, agrès et protections, Travaux sur maçonneries en grès, Travaux sur maçonneries en pierre calcaire, Escaliers, Dallage, Travaux sur maçonneries de briques, Travaux divers..
Précisées au règlement de la consultation
Précisées au règlement de la consultation
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