Travaux de réhabilitation et de mise aux normes d'aires de jeux sur la Ville de Pontarlier

Clôturé depuis 913 jours

Informations générales

Date de parution : 17/09/2021
Date de clôture : 20/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Equipement sportif |

Acheteur public

Cté de Cnes du Grand Pontarlier


22 rue Pierre DéchanetBP 49, 25301 Pontarlier cedex

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Description du marché

Travaux de réhabilitation et de mise aux normes d'aires de jeux sur la Ville de Pontarlier

Cautionnement

Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.Cette ret

Financement

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publiqueRèglement des comptes : conditions du CCAG-FCS approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire.Modalité de variation des prix : prix fermes.Budget : Ville de Pontarlier.Subventions possibles : Sans objet

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Caractéristiques

Travaux de réhabilitation et de mise aux normes d'aires de jeux sur la Ville de Pontarlier

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Cté de Cnes du Grand Pontarlier
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