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TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE DE L'AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Une retenue de garantie de 5 % est prélevée sur chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Elle est calculée sur le montant TTC, hors variation, des travaux ou prestations réglées par l'acompte.La retenue de garantie peut être remplacée p
Les sommes dues au titulaire ainsi qu'à ses sous-traitants à paiement direct en exécution de présentmarché sont réglées dans un délai global de paiement de 30 j
L'Acte d'Engagement indique ce qui doit être réglé respectivement à l'Entrepreneur titulaire et à sessous-traitants, ou à l'Entrepreneur mandataire du groupement, ses cotraitants et leurs sous-traitants
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