VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - MAIRIE DE GIEN - COMMUNE DE NEVOY - COMMUNE DE POILLY-LEZ-GIEN

Clôturé depuis 1170 jours

Informations générales

Date de parution : 18/01/2021
Date de clôture : 05/02/2021
Localisation : CDCG-GIEN-NEVOY-POILLY-BOISMORAND-LES CHOUX
Secteur d'activité : Equipement sportif |

Acheteur public

COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES


3 CHEMIN DE MONTFORT, 45500 GIEN

Description du marché

VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - MAIRIE DE GIEN - COMMUNE DE NEVOY - COMMUNE DE POILLY-LEZ-GIEN - COMMUNE DE BOISMORAND - COMMUNE DE LES CHOUX Coordonnateur du groupement de commandes : COMMUNAUTÉ DES COMMUNES GIENNOISES

Financement

Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Le financement est assuré par les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement

Caractéristiques

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Minimum HT 2 000,00 euro(s) : Maximum HT 10 000,00 euro(s)

Source : BOAMP
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