Par acte SSP du 27/03/3026, il a été constitué une SAS dénommée : SPECTRAL FLOW
Siège social : 14 avenue de grande bretagne 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Capital : 10.000,00 €
Objet : La recherche fondamentale et appliquée, le développement expérimental et l'innovation de rupture en physique quantique, science des matériaux, capteurs et instrumentation ; la conception, la fabrication, la caractérisation, la certification et la commercialisation de capteurs quantiques, de processeurs quantiques, de nœuds de réseau quantique et de matériaux fonctionnalisés pour applications quantiques ; la conception et le développement d'architectures et de logiciels de correction d'erreurs quantiques, de compilation quantique et de systèmes hybrides ; le développement, l'édition et l'exploitation de logiciels de simulation, de modélisation physique et d'algorithmes de traitement du signal ; la fourniture de prestations de conseil et de services en métrologie, caractérisation, contrôle non destructif, instrumentation quantique et communication quantique ; la conception et le développement de systèmes de navigation, de positionnement, de détection magnétique et de références de fréquence quantiques ; le dépôt, l'acquisition, l'exploitation, la concession et la cession de tous brevets, licences, marques, dessins et modèles, savoir-faire et droits de propriété intellectuelle ; la formation, la diffusion de connaissances scientifiques et la participation à des consortiums de recherche ; et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets ci-dessus spécifiés.
Président : M. Alexandre PAPA, 14 avenue de grande bretagne 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Admission aux assemblées et droits de vote : Chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives et dispose d'un nombre de voix égal au nombre d'actions qu'il possède. Les décisions collectives sont prises en assemblée ou par consultation écrite. Tout associé peut se faire représenter par un autre associé ou par un tiers muni d'un pouvoir spécial.
Clause d'agrément : Toute cession d'actions à un tiers non associé est soumise à l'agrément préalable de la collectivité des associés statuant à la majorité des deux tiers des voix des associés disposant du droit de vote. La demande d'agrément est notifiée au Président par lettre recommandée avec avis de réception. La décision d'agrément ou de refus est notifiée au cédant dans un délai de trois mois. À défaut de réponse dans ce délai, l'agrément est réputé acquis.
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de NICE
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