UNE PROPRIÉTÉ AGRICOLE ET RURALE AVEC PARCELLES DE TERRE. Sur la commune de Chouvigny (03450) : - UNE PROPRIÉTÉ AGRICOLE, lieudit « Les Mosnoux » et « Les Replats » ; - UNE PROPRIÉTÉ RURALE, lieudit « Les Tiers », « La Combe », « Puy-du- Mosnoux », « Les Royers », « Le Fat », « Les Chaumes », « Les Replats », « Les Molières », « Les Mosnoux », « Les Sagnes », « La Pierre-Boutarine », « Le Bertenoux » ; - DIVERSES PARCELLES DE TERRE, lieudit « Les Côtes-Pelées », « La Combe », « Les Chaumes » ; - DIVERSES PARCELLES DE TERRE, lieudit « Les Côtes-Pelées », « Les Tiers », « La Combe » ; - DIVERSES PARCELLES EN NATURE DE TERRE, PRÉ ET TAILLIS, lieudit « Les Côtes-Pelées », « Les Tiers », « Le Fat », « Les Chaumes », « Les Sagnes » ; - UNE PARCELLE DE TERRE, lieudit « Les Sagnes » ; - UNE PARCELLE DE TERRE, lieudit « Les Chaumes ». Sur la commune de Nades (03540) : - DIVERSES PARCELLES, EN NATURE DE TERRE ET PRÉ, lieudit « Les Blards », « Les Prés-Longs » ; - UNE PARCELLE DE TERRE, lieudit « La Sensive » ; - DIVERSES PARCELLES EN NATURE DE TERRE ET PRÉ, lieudit « Les Saignes », « La Roche » ; - UNE PARCELLE DE TERRE, lieudit « La Roche ». MISE À PRIX ...................................................................... 95.000 € OUTRE LES CHARGES, CLAUSES ET CONDITIONS INSÉRÉES AU CAHIER DES CONDITIONS DE VENTE ............................................................................................................. L’adjudication aura lieu le mercredi 13 juin 2018, à 14 heures, au tribunal de grande instance de Cusset (Allier), 4, rue Gambetta. ............................................................................................................. Cette vente a lieu à la requête de la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES, dont le siège social est sis 4, boulevard Eugène-Deruelle, 69003 Lyon. Ayant pour avocat Me Claire BARGE, membre de la SCP HUGUET-BARGECAISERMAN- FUZET, avocats au barreau de Cusset-Vichy. DÉSIGNATION DES BIENS À VENDRE Sur la commune de Chouvigny (03450) : - lieudit « Les Mosnoux» et « Les Replats », une propriété agricole comprenant bâtiments d’exploitation, diverses parcelles en nature de terre et pré et notamment : - bâtiment destiné à recevoir des bovins en stabulation libre avec un parc de contention (parcelle ZA 42) ; - une maison et une grange toutes deux à l’état d’abandon (parcelle ZA 44) ; - deux bâtiments accolés constitués d’un hangar de stockage avec des silos à grains et une ancienne stabulation transformée en bergerie, (parcelle ZA 129) ; - une grange en bon état isolée et située à la sortie du village avec pré attenant (parcelles ZA 46 et 140). Le tout cadastré : - section ZA 42, « Les Mosnoux », sol, pour 12 a 10 ca ; - section ZA 44, « Les Mosnoux », pré, sol pour 23 a 30 ca ; - section ZA 46, « Les Mosnoux », pré, pour 17 a 85 ca ; - section ZA 71, « Les Replats », terre, pour 75 a 70 ca ; - section ZA 129, « Les Mosnoux », sol, pour 21 a 71 ca ; - section ZA 131, « Les Mosnoux », sol, pour 3 a 20 ca ; - section ZA 140, « Les Mosnoux », pré, sol pour 22 a 37 ca. Total : 1 ha 76a 23 ca ; - lieudit « Les tiers », « La Combe », « Puy-du-Mosnoux », « Les Royers », « Le Fat », « Les Chaumes» , « Les Replats» , « Les Molières », « Les Mosnoux », « Les Sagnes », « La Pierre-Boutarine », « Le Bertenoux », une propriété rurale comprenant bâtiments d’habitation et parcelles en nature de terre, taillis, jardins et prés non entretenus et notamment : - la parcelle ZA 130, constituée : maison dédiée à usage de gîte composée : - au rez-de-chaussée : hall d’entrée donnant sur séjour, cuisine, salle d’eau avec WC ; - au premier étage : palier, salle de bains, chambre avec douche et wc, mezzanine ; - appentis accolé au gîte ; - bâtiment agricole (anciennes étables) accolé au gîte ; - la parcelle ZA 153 laquelle a fait l’objet d’un état descriptif de division suivant acte reçu par Me BONNE le 24 septembre 1976, publié le 10 novembre 1976, volume 93 nº 29, aux termes duquel ledit immeuble a été divisé en deux lots et constituée : - lot nº 1 : une maison d’habitation composée : - au rez-de-chaussée : cuisine aménagée, séjour, salle de bains avec WC ; - au premier étage : palier, WC, salle de bains, deux chambres, bureau ; - cave ; - appentis accolé à la maison ; - bassin. Deux granges en vis-à-vis dont une constituée d’une partie remise et d’anciennes étables attenantes. Cour, jardin pour 17 a 17 ca ; - lot nº 2 : parcelle de pré, pour 26 a 35 ca. Le tout cadastré : - section AB 27, « Les Tiers », taillis pour 22 a 70 ca. - section AB 38, « Les Tiers », taillis, pour 1 ha 00 a 70 ca ; - section AB 56, « La Combe », taillis, pour 31 a 90 ca ; - section AB 57, « La Combe », taillis, pour 6 a 80 ca ; - section AB 63, « La Combe », pré, pour 31 a 90 ca ; - section AB 71, « La Combe », pré, pour 35 a 40 ca ; - section AB 96, « La Combe », taillis, pour 17 a 15 ca ; - section AB 183, « Puy-du-Mosnoux », taillis, pour 21 a 5 ca ; - section AB 184, « Puy-du-Mosnoux », taillis, pour 22 a 45 ca ; - section AB 196, « Puy-du-Mosnoux », taillis, pour 24 a 28 ca ; - section AC 3, « Les Royers », pré, pour 17 a ; - section AC 7, « Les Royers », terre, pour 53 a 40 ca ; - section ZA 24, « Le Fat », pré, pour 94 a ; - section ZA 35, « Les Chaumes »pré, terre, pour 1 ha 59 a 80 ca ; - section ZA 72, « Les Replats », terre, pour 1 ha 38 a 60 ca ; - section ZA 84, « Les Molières », terre, pour 1 ha 7 a 70 ca ; - section ZA 85, « Les Molières », taillis, pour 1 ha 3 a ; - section ZA 89, « Les Molières », pré, pour 1 ha 4 a 20 ca ; - section ZA 90, « Les Molières », pré, pour 96 a 20 ca ; - section ZA 130, « Le Mosnoux », sol, pour 9 a 19 ca ; - section ZB 13, « Les Sagnes », pré, pour 1 ha 75 a 50 ca ; - section ZB 14, « Les Sagnes », pré, pour 66 a 20 ca ; - section ZB 85, « La Pierre-Boutarine », pré, pour 1 ha 2 a 40 ca ; - section ZB 100, « Le Bertenoux », jardin, pour 1a 82 ca ; - section ZA 153, « Le Mosnoux », pré, jardin, pour 41 a 22 ca, lot nos 1 et 2; - section ZA 135, « Le Mosnoux », jardin, pour 2 a 62 ca ; - section ZA 154, « Le Mosnoux », jardin, pour 2 a 27 ca. Total : 15 ha 89 a 45 ca ; - lieudit « Les Côtes-Pelées », « La Combe », « Les Chaumes », diverses parcelles de terre. Le tout cadastré : - section AB 4, « Les Côtes-Pelées », sol, pour 46 a 65 ca ; - section AB 98, « La Combe », bois, pour 14 a 20 ca ; - section ZA 33, « Les Chaumes », pré, pour 1 ha 20 ca ; Total : 1 ha 61 a 5 ca ; - lieudit « Les Côtes-Pelées », « Les Tiers », « La Combe », diverses parcelles de terre. Le tout cadastré : - section AB 5, « Les Côtes-Pelées », sol, pour 1 ha 78 a 55 ca ; - section AB 39, « Les Tiers », sol, pour 90 a 20 ca ; - section AB 44, « Les Tiers », , pré, pour 5 a 20 ca ; - section AB 97, « La Combe », pré, pour 12 a 35 ca. Total : 2 ha 86 a 30 ca ; - lieudit « Les Côtes-Pelées », « Les Tiers », « Le Fat », « Les Chaumes », « Les Sagnes », diverses parcelles en nature de terre, pré et taillis non entretenus à l’exception de la parcelle ZA 34. Le tout cadastré : - section AB 6, « Les Côtes-Pelées », taillis, pour 20 a 80 ca ; - section AB 8, « Les Côtes-Pelées» , taillis, pour 13 a 41 ca ; - section AB 9, « Les Côtes-Pelées» , taillis, pour 77 a 81 ca ; - section AB 35, « Les Tiers », taillis, pour 82 a 65 ca ; - section ZA 19, « Le Fat », terre, pour 78 a 40 ca ; - section ZA 34, « Les Chaumes », pré, pour 3 ha 24 a 60 ca ; - section ZA 39, « Les Chaumes », terre, pour 35 a 40 ca ; - section ZA 40, « Les Chaumes », terre, pré, pour 2 ha 30 a 60 ca ; - section ZB 11, « Les Sagnes », pré pour 87 a 50 ca ; - section ZB 121, « Les Sagnes », terre pour 28 a ; Total : 9 ha 79 a 17 ca ; - lieudit « Les Sagnes » : une parcelle de terre. Le tout cadastré : - section ZB 120 « Les Sagnes »terre, pour 1 ha 47 a 60 ca ; - lieudit « Les Chaumes » : une parcelle de terre. Le tout cadastré : - section ZA 37, « Les Chaumes »pré, taillis, pour 1 ha 82 a 50 ca. Sur la commune de Nades (03450) : - lieudit « Les Blards », « Les Prés-Longs » : diverses parcelles en nature de terre et pré. Le tout cadastré : - section ZE 15 « Les Blards », terre, pour 1 ha 45 a 30 ca ; - section ZE 16 « Les Blards », pré, pour 2 ha 19 a 20 ca ; - section ZI 46 « Les prés longs », terre, pour 2 ha 79 a 80 ca ; Total : 6 ha 44 a 30 ca. - lieudit « La Sensive », une parcelle de terre. Le tout cadastré : - section ZH 83, « La Sensive », sol, pré, pour 9 ha 32 a 30 ca ; - lieudit « Les Saignes », « La Roche », diverses parcelles, en nature de terre et pré. Le tout cadastré : - section ZE 34 « Les Saignes » terre, pour 82 a 30 ca ; - section ZH 26 « La Roche », taillis pré, pour 41 a 30 ca. Total : 1 ha 23a 60 ca ; - lieudit « La Roche », une parcelle de terre. Le tout cadastré : - section ZH 104, « La Roche », sol, pré, pour 2 ha 46 a 66 ca. Propriétés et parcelles vendues avec le matériel agricole (nombreuses machines et véhicules).
Les clauses et les conditions de la vente sont stipulées dans le cahier des conditions de la vente, qui peut être consulté au Greffe du juge de l’exécution du CUSSET ou au cabinet Hubert, Bernard, Claire HUGUET, BARGE, MOURE, ROBERT. Vous pouvez aussi remplir le formulaire en bas de cette page pour demander plus d'informations sur cette vente ou sur ce lot en particulier.
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