20V1435 - ACQUISITION DE SÈCHES CHEVEUX ET ACCESSOIRE 2020-2021 RELANCE

Métropole Nice côte d'azur

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20V1435 - ACQUISITION DE SÈCHES CHEVEUX ET ACCESSOIRES 2020-2021 RELANCE

Cautionnement

Néant

Financement

Prix : Révisables par formuleAvance : pas d'avanceAucune retenue de garantie ne sera effectuéeModalités de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratifDélai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la factureComptable assignataire : M. l'Administrateur des finances publiques.

Forme Juridique

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 5000,00 EURMontant Maximum : 30 000,00 EUREn valeur en EUR HTDurée (hors reconduction) : 12 moisDébut du marché : A la notification du contratLe délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Conditions économiques et financières

Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Conditions techniques

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.