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Achat de matériels scéniques pour le service de la vie culturelle, Espace Marc Sangnier de Mont-Saint-Aignan. 3 lots.
Prix.
Une avance peut être versée dans les conditions de l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Toutefois, elle ne pourra être mandatée que sur la constitution d'une garantie à première demande portant sur le remboursem
Acquisitions financées sur les ressources propres de la collectivité.Le délai de paiement, par virement administratif, est fixé à 30 jours * :* Références :- article 59 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics- articles 110 à 121 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics- décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Les quantités sont définies dans le cadre du CCATP.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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