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Aménagement d'une salle d'archives
Le titulaire du marché est soumis à une retenue de garantie égale à 5% du montant TTC de chaque acompte et du solde. L'assiette de la retenue de garantie sera augmentée, le cas échéant, du montant des avenants.Le titulaire du marché ne pourra produire une
Le paiement s'effectue dans les règles de la comptabilité publique, et conformément au ccag. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à réception de la facture après constatation du service fait en application de l'article 119 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Nature et étendue des travaux précisées dans le cahier des clauses techniques particulières
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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