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Cartographie des aléas naturels prévisibles sur les communes du territoire de Bièvre Isère Communauté
Prix
Aucune clause de garantie financière prévue
La nature des ressources que la collectivité entend mobiliser pour financer l'opération sont ses ressources propres.Le paiement des prestations sera fait par virement administratif selon les règles applicables en matière de comptabilité publique
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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