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Construction de 23 logements collectifs - Résidence Jean Titaud Le Puy en Velay
Prix des prestations
Le titulaire du marché se verra appliquer une retenue de garantie dont le taux est fixé à 5 % du montant initial du marché augmenté le cas échéant, du montant du ou des avenants. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garan
Application des règles de comptabilité publique : paiement par mandat administratif sous 30 jours sur fonds propres de l'OPAC43 et éventuelles subventions.
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