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Création d'une gaine d'ascenseur à l'école primaire Michel Lefèvre
Le cautionnement et les garanties exigés sont détaillés au CCAP du présent marché.
Financement sur fonds propres prévus au budget communal, le paiement s'effectue par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique à compter de la date de réception des factures.
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de regroupement, la forme imposée après l'attribution du marché sera celle du groupement solidaire.
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