Création d'une salle de classe à partir de conteneurs maritimes à l'école maternelle St Exupery à Besançon
garantie à première demande ou application d'une retenue de garantie
ressources propres
groupement conjoint avec mandataire solidaire
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Liste des travaux similaires réalisés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la nature et le maître d'ouvrage
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