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ENTRETIEN, REPARATION ET GARDIENNAGE EVENTUEL DES BATEAUX ET MOTEURS HORS BORD POUR UNE DUREE FERME DE TROIS ANS
Prix des prestations
- les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie
-Financement : budgets 2018 - 2019 - 2020 et 2021 de la commune-Forme du prix : révisable-Le paiement du marché sera effectué par virement.-acomptes mensuels-Les sommes dues en exécution du marché seront payées dans un délai maximum de 30 jours
groupement solidaire
Le marché est conclu pour une durée ferme de trois ans à compter du 15 janvier 2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure.L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants limites suivants pour la durée de l'accord-cadre : Minimum 10000 euros HT/ Maximum 80 000 euros HT
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