Fourniture et livraison de pièces détachées pour machine d'application Spray Hofmann

Clôturé depuis 2013 jours

Informations générales

Date de parution : 13/03/2017
Date de clôture : 03/04/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Machines-outils |

Acheteur public

Description du marché

Fourniture et livraison de pièces détachées pour machine d'application Spray Hofmann

Financement

Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.Il n'est pas prévu de versement d'avance

Forme Juridique

L'accord-cadre sera conclu selon l'offre qui sera retenue soit avec un prestataire unique ;soit avec des prestataires groupés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement, à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour toutes les obligations contractuelles liées à l'accord-cadre.

Situation Juridique

Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié)

Caractéristiques

L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante :- Période ferme : De la date de notification de l'accord-cadre au 31 décembre 2017- Reconduction no1 : Du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018- Reconduction no2 : Du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019- Reconduction no3 : Du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020

Conditions économiques et financières

Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié)

Conditions techniques

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé

Source : BOAMP
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